Dernière mise à jour : 2026

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : NOVALY PAIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 18 Boulevard des Allées, 69420 Ampuis
RCS : 109 228 882 R.C.S. Lyon
EUID : FR6901.109228882
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter dès attribution]

Présidente : Caroline PEYSSONNEL
Directeur général : Julien GESSIAUME
Directrice de publication : Caroline PEYSSONNEL
Contact : admin@novalypaie.fr
Téléphone : +33 6 70 44 47 26

Hébergeur

Le site est hébergé par la société Framer B.V.
Site web : www.framer.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site novalypaie.com (textes, visuels, structure, logo) est la propriété exclusive de NOVALY PAIE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans autorisation préalable écrite.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif. NOVALY PAIE s'efforce de maintenir le site à jour et de fournir des informations exactes, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. NOVALY PAIE décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou omissions.

Droit applicable

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de Lyon seront seuls compétents.